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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICOS
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OR SYSTEME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OR SYSTEME
ICOS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
95568179
Date de dépôt :
19/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2005

Présentation de la marque OR SYSTEME

Déposée le 19 avril 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OR SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICOS domicilié(e) 49 RUE AUGUSTE PERRET EUROPARC, 94042 CRETEIL CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICOS S.A.R.L. - France.

La marque OR SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OR SYSTEME est expirée depuis le 19 avril 2005.

ICOS a également déposé les autres marques suivantes : FADO , ICOS INSTITUT DE CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE ET SPORTIVE , ICOS , NUMERIC COMPUTER , ELSBERG , AISIS , ICOS , AMPLIFILTRE


ICOS S.A.R.L. - 49 RUE AUGUSTE PERRET EUROPARC, 94042 CRETEIL CEDEX - France


ICOS S.A.R.L. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

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